Passer de l’ISO 9000 à ISO 14001

Comme nous l’a montré avec humour J.L. GODJO, l’être humain doit prendre soin de son environnement et le maîtriser.

La mise en place volontaire de la norme ISO 14001 s’inscrit dans cet objectif pour les entreprises soucieuses de la protection de leur environnement.

Nous ne reviendrons pas dans cet article sur les concepts du management environnemental largement commentés dans les publications industrielles ; nous nous contenterons de décrire les étapes d’une mise en œuvre pragmatique.
Paru dans Tendances Qualité N°27 (2000)

METHODE DE MISE EN PLACE EN 4 POINTS

1. PRISE DE CONSCIENCE
Comme pour tout système de management, la décision doit être prise au niveau de la direction, elle se traduit par une information des engagements et la mise à disposition des moyens nécessaires.

2. DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL
Il consiste à établir un état des lieux complet de l’entreprise, de ses impacts vis-à-vis de l’environnement et de proposer des objectifs d’amélioration. Les points examinés sont :

2.1 Description générale de l’environnement de l’établissement
Situation et voisinage
Réseaux routiers, ferroviaires, fluviaux,…..
Intégration paysagère
Données météorologiques
Topographie, géologie
Servitudes, faunes, flore
2.2 Pollution de l’eau
Caractéristique, provenance et évacuation
Utilisations
Origine des rejets volumes et charges polyvalentes
Milieux récepteurs (rivière, station d’épuration,…)
Prévention des pollutions accidentelles
2.3 Pollution de l’air
Nombre et nature des rejets atmosphériques
Conformité des cheminées
Mesures envisagées pour réduire la pollution
2.4 Bruits
Identification et cartographie des sources
Bilans sonores (en activité, la nuit,..)
Mesures envisagées pour réduire les émissions sonores
2.5 Pollution du sol
Nature des pollutions antérieures
Typologie des sols
Mesures prises pour réduire le risque de pollution (bassin de rétention, surfaces imperméables, collecte,…)
2.6 Déchets
De fabrication et d’emballage
Des activités annexes (bureaux, cantines, stations,…)
Méthodes de revalorisation et de traitement
Solutions envisagées
2.7 Transports
Caractéristiques du trafic
Impact sur l’environnement et mesure prises
2.8 Matières premières et énergie
Recensement de tous les entrants et de leur mode de stockage
2.9 Impact sur l’environnement en cas d’accidents ou incidents
Mesures à prendre pour réduire les risques
2.10 Cycle de vie des produits
Analyse du devenir des produits fabriqués à la fin de leur cycle de vie
Solutions possibles
2.11 Conformité réglementaire
Liste des règlements applicables à l’établissement
Seuils et contraintes à respecter
Méthode d’identification des principaux impacts sur l’environnement : Il est souvent possible d’utiliser une méthode d’analyse des risques apparentée à celle de l’AMDEC sur le principe suivant :

3. MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
3.1 Planification
Respecter les exigences légales
Définir les objectifs et cibles en matière d’amélioration des impacts environnementaux
Définir les responsabilités et planifier les actions
3.2 Mise en œuvre et fonctionnement
Identifier les besoins de formation
Etablir le système documentaire
Maîtriser les processus ayant un impact environnemental
Inclure des cahiers des charges environnementaux aux achats et sous-traitances
Maîtriser les stockages
Etablir des procédures de respect de la réglementation
Mettre en place le tri de déchets
Organiser la prévention en cas de situations d’urgence
Surveiller les moyens de mesures des caractéristiques environnementales
Mettre en place la veille réglementaire
Gérer les non conformités, actions correctives et préventives
Enregistrer les activités liées à l’environnement
Auditer le système
Mettre en place des revues de direction
4.COMMUNICATION
Assurer la communication en interne (résultats, motivation,…)
Assurer la communication en externe en cas de demande des parties intéressées (administration, associations, clients,…)

CONSEILS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’ISO 14001

Confier la réalisation du diagnostic environnemental à un spécialiste.
Se rapprocher des organismes DRIRE, ADEME, INERIS, AGENCE DE L’EAU, …) pour l’aide à la mise en œuvre, sur des problèmes techniques.
Nommer un responsable environnement (celui-ci peut être le même que pour la qualité).
Si nécessaire, se faire assister d’un consultant expérimenté pour l’écriture des procédures et l’aide à la mise en œuvre.

Paru dans Tendances Qualité N°27